Mentions légales

Ce site est une réactualisation et une mise en ligne du « Guide des ressources en éducation à l’environnement en Franche-Comté » édité en 1998. Ce guide ne sera pas ré-édité.

Il a été conçu à l'initiative de l'Union Régionale des Centres Permanents d'Initiatives pour l'Environnement (CPIE) de Franche-Comté.
Sa réalisation technique a été confiée au Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement (CPIE) du Haut-Doubs avec le soutien financier du Conseil Régional de Franche-Comté dans le cadre de l'Observatoire Régional de l'Environnement et de la Direction Régionale de l'Environnement de Franche-Comté, porté par des Fonds Européens de Développement Régional (FEDER).

CONTACT
CPIE du Haut-Doubs
25, rue de la Gare
25560 Frasne
Tél : 03 81 49 82 99 - Fax : 03 81 89 70 52
E-mail : cpie.haut.doubs@freesbee.fr

REALISATION TECHNIQUE
Géraldine Couteau, Dominique Moyse, Arnaud Chaillet.

COMITE DE PILOTAGE
Conseil Régional de Franche-Comté - DIREN de Franche-Comté - CPIE du Haut-Doubs.

WEBMASTER
Société Actual

RESPECT LEGAL - FINALITE DES DONNEES
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit il vous suffit, dans les conditions légales définies ci après, de prendre contact avec notre service ad hoc via cpie.haut.doubs@freesbee.fr.
Dans un souci de parfaite confidentialité, l'Union Régionale des CPIE de Franche-Comté s'engage à ne divulguer aucune information qu'elle est amenée à détenir sur ses visiteurs, auprès de qui que ce soit.

DROIT ET PROPRIETE
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, logos, cartographies, séquences animées ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de l'Union Régionale des CPIE de Franche-Comté ou de tiers ayant autorisé l'Union Régionale des CPIE de Franche-Comté à les utiliser.
Les reproductions sur un support papier ou informatique dudit site et des documents qui y sont reproduits, sont autorisées dans le seul but de préparer son séjour dans la région Franche-Comté, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sans autorisation préalable de l'Union Régionale des CPIE de Franche-Comté.

CREDIT PHOTOGRAPHIQUE
CPIE du Haut-Doubs – I.Lépeule, G.Couteau, F.Guiard, M.D.Beluche, D. Vermot, CPIE de la Bresse du Jura, CPIE de la Vallée l'Ognon.
Les ayants droit n'ayant pas pu être identifiés, leurs droits sont réservés .

LIENS HYPERTEXTES
La mise en place d'un lien hypertexte vers le présent site nécessite une autorisation préalable écrite de l'Union Régionale des CPIE de Franche-Comté. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le responsable du site.
L'Union Régionale des CPIE de Franche-Comté ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir du présent site et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

LIMITATION DE RESPONSABILITE
L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni l'Union Régionale des CPIE de Franche-Comté, ni ses partenaires et sous-traitants ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.
L'accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l'objet de restrictions. Vous devez donc vous assurer que la loi du pays à partir duquel la connexion est établie vous autorise à accéder à notre site.

AVERTISSEMENT
Pour la réalisation de ce site, un comité de pilotage a été constitué dans l'objectif de guider et de valider le travail de recensement par l'envoi d'un questionnaire, d'une part et de traitement des informations, d'autre part.

L'ambition est d'offrir une présentation des structures ressources en matière d'éducation à l'environnement aussi complète que possible, mais avec un caractère non exhaustif.
Malgré un recensement très large relayé par les membres du comité de pilotage, malgré plusieurs relances téléphoniques, télécopie ou par courrier électronique, des organismes concernés peuvent ne pas être mentionnés, résultats de l’absence de réponse de leur part. De plus, les organismes cités sur ce site, ont fait l’objet d’une étude justifiant leur présence ou non sur ce site. Des critères de validation ont été définis en comité de pilotage. Les structures ne remplissant pas ces critères n’apparaissent donc pas sur ce site.

Le présent référencement fait l'objet d'une convention passée entre l'URCPIE de Franche-Comté et les structures validées.

Merci au Réseau Ecole et Nature pour l'autorisation de reprendre certains des textes du "Guide pratique pour monter son projet d'éducation à l'environnement" (édition décembre 2001).

Afin d’enrichir ce site des ressources, une carte des ‘‘Paysages interprétés en Franche-Comté’’ réalisée par l’URCPIE est diffusée par le CPIE du Haut-Doubs.